Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU PEYRAS
PEYRAS Frédéric, hervé

Numéro de dépôt :
95595778
Date de dépôt :
31/10/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2015

Présentation de la marque CHATEAU PEYRAS

Déposée le 31 octobre 1995 par la société PEYRAS Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PEYRAS »

Le déposant est la société PEYRAS Frédéric domicilié(e) Le Pech,34210 MINERVE (dossier no 2299642) - 34210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 667 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEYRAS Frédéric domicilié(e) Le Pech,34210 MINERVE (dossier no 2299642) - 34210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PEYRAS est expirée depuis le 31 octobre 2015.

PEYRAS Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : Château Peyras


PEYRAS Frédéric, hervé - Le Pech,34210 MINERVE (dossier no 2299642) - 34210 - France - SIREN 417667490


PEYRAS Frédéric - Le Pech,34210 MINERVE (dossier no 2299642) - 34210 - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2005 n°2299642 - Publication au BOPI 2005-10-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PEYRAS