Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FAIRE-PLAY
PEYRAC Mireille
BIZOT Jean-Charles
TROVERO Patrice
MOROTY Bertrand

Numéro de dépôt :
3165559
Date de dépôt :
23/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FAIRE-PLAY de PEYRAC Mireille

Présentation de la marque FAIRE-PLAY

Déposée le 23 mai 2002 par PEYRAC Mireille, BIZOT Jean-Charles, TROVERO Patrice, MOROTY Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAIRE-PLAY »

Les déposants sont PEYRAC Mireille domicilié(e) 42, rue des Closiers,45000 ORLEANS - 45000 - France, BIZOT Jean-Charles domicilié(e) 6 C rue du Bois Chapet,91540 MENNECY - 91540 - France, TROVERO Patrice domicilié(e) 4, rue du Vieux Moulin,41500 AVARAY - 41500 - France, MOROTY Bertrand domicilié(e) 3, rue Croix de Bois,45000 ORLEANS - 45000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEYRAC Mireille domicilié(e) 42 Rue des Closiers,45000 ORLEANS - 45000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

PEYRAC Mireille a également déposé les autres marques suivantes : LE JEU DES PISTES


PEYRAC Mireille - 42, rue des Closiers,45000 ORLEANS - 45000 - France

BIZOT Jean-Charles - 6 C rue du Bois Chapet,91540 MENNECY - 91540 - France

TROVERO Patrice - 4, rue du Vieux Moulin,41500 AVARAY - 41500 - France

MOROTY Bertrand - 3, rue Croix de Bois,45000 ORLEANS - 45000 - France


PEYRAC Mireille - 42 Rue des Closiers,45000 ORLEANS - 45000 - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet total n°383673 - Publication au BOPI 2003-12-16

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport, (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , décorations pour arbres de Noël Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils.)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.