Déposée le 22 avril 2002 par PEYNET Annie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « PEYNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est PEYNET Annie domicilié(e) 5, chemin de ronde - 06410 - BIOT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annie PEYNET domicilié(e) 5, chemin de ronde - 06410 - BIOT - France.
La marque PEYNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEYNET Annie - 5, chemin de ronde - 06410 - BIOT - France
Madame Annie PEYNET - 5, chemin de ronde - 06410 - BIOT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2012 n°2497176 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-18
Outils et instruments à main entrainés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PEYNET"
