Marque enregistrée - Marque en vigueur

Monsieur Tartine
Monsieur Peyffer MOUTOME DOUBA

Numéro de dépôt :
4661611
Date de dépôt :
29/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2030
Monsieur Tartine de Peyffer MOUTOME DOUBA

Présentation de la marque Monsieur Tartine

Déposée par voie électronique le 29 juin 2020 par monsieur Peyffer MOUTOME DOUBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Monsieur Tartine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Peyffer MOUTOME DOUBA domicilié(e) 7 allée de charlieu - 42600 - Montbrison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Peyffer MOUTOME DOUBA domicilié(e) 7 allée de charlieu - 42600 - Montbrison - France.

La marque Monsieur Tartine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monsieur Tartine arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.


Monsieur Peyffer MOUTOME DOUBA - 7 allée de charlieu - 42600 - Montbrison - France


Monsieur Peyffer MOUTOME DOUBA - 7 allée de charlieu - 42600 - Montbrison - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.