Déposée le 14 novembre 2008 par PEY HUYNH et HUYNH Pey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Casa »
Les déposants sont PEY HUYNH domicilié(e) 7 allee Marcel,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France et HUYNH Pey domicilié(e) 7 allee Marcel,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEY HUYNH domicilié(e) 7 allee Marcel,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casa est expirée depuis le 14 novembre 2018.
PEY HUYNH a également déposé les autres marques suivantes : NYU
PEY HUYNH - 7 allee Marcel,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France
HUYNH Pey - 7 allee Marcel,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France
PEY HUYNH - 7 allee Marcel,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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