Marque expirée - Marque en non vigueur

Casa
PEY HUYNH
HUYNH Pey

Numéro de dépôt :
3611060
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2018
Casa de PEY HUYNH

Présentation de la marque Casa

Déposée le 14 novembre 2008 par PEY HUYNH et HUYNH Pey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Casa »

Les déposants sont PEY HUYNH domicilié(e) 7 allee Marcel,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France et HUYNH Pey domicilié(e) 7 allee Marcel,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEY HUYNH domicilié(e) 7 allee Marcel,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casa est expirée depuis le 14 novembre 2018.

PEY HUYNH a également déposé les autres marques suivantes : NYU


PEY HUYNH - 7 allee Marcel,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France

HUYNH Pey - 7 allee Marcel,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France


PEY HUYNH - 7 allee Marcel,93360 NEUILLY PLAISANCE - 93360 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.