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Marques déposées par PEY André
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PANOTISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOTISOL
PEY André

Numéro de dépôt :
1586566
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque PANOTISOL

Déposée le 6 avril 1990 par PEY André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANOTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PEY André, domicilié(e) Le Peyrache COUX, 07000 PRIVAS - France.

La marque PANOTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOTISOL est expirée depuis le 6 avril 2000.

PEY André a également déposé les autres marques suivantes : CARAVADROME , VAPOTUILE , PANOTUILE , PANONEIGE , PLATOTUILE , DECOTUILE , LAMBRITUILE , LAMBRINEIGE


PEY André - Le Peyrache COUX, 07000 PRIVAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Feuilles, plaques et baguettes de plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper, et à isoler, amiante, mica, et leurs produits;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles.Constructions d'édifices.Entreprise de fumisterie, peinture, platrerie, plomberie, couverture.Travaux publics. En particulier pour utilisation, en couverture, faÇades de bâtiments

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.