Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOUVELLECA
Numéro de dépôt :
1712628
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2001
Présentation de la marque NOUVELLECA
Déposée le 13 décembre 1991 par PEURIERE Yan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUVELLECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOUVELLECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVELLECA est expirée depuis le 13 décembre 2001.
PEURIERE Yan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20