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Marques déposées par l'association loi 1901 Peupal-Bathieugue de France
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KAMITE TV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAMITE TV
Association Peupal-Bathieugue de France, loi 1901, MdCA
M. CORREA François

Numéro de dépôt :
3892003
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
KAMITE TV de Peupal-Bathieugue de France

Présentation de la marque KAMITE TV

Déposée le 26 janvier 2012 par l'association loi 1901 Peupal-Bathieugue de France et monsieur CORREA François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KAMITE TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Les déposants sont l'association loi 1901 Peupal-Bathieugue de France domicilié(e) 20 rue Edouard Pailleron - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur CORREA François domicilié(e) 87 Avenue Ledru Rollin - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CORREA François domicilié(e) 87 Avenue Ledru Rollin - 75012 - PARIS - France.

La marque KAMITE TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAMITE TV est expirée depuis le 26 janvier 2022.

Peupal-Bathieugue de France a également déposé les autres marques suivantes : BEAUTE KAMITE


Association Peupal-Bathieugue de France, loi 1901, MdCA - 20 rue Edouard Pailleron - 75019 - PARIS - France - SIREN 5

M. CORREA François - 87 Avenue Ledru Rollin - 75012 - PARIS - France


M. CORREA François - 87 Avenue Ledru Rollin - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Numérisation des documents. Recherches technologiques rendues par des ingénieurs à savoir : developpement des téchniques actuelles ou nouvelles de sauvegarde (numérisation) et de nouveaux moyens de diffusion Internet, assemblage de téchnologies destinées à gérer les données, le son et les images sur un même support sous format analogique ou numérique, le son, les images et le multimédia sur des supports très variés ; bandes magnétiques, disques magnétiques, supports photochimiques supports optiques.