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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEULTIER PH
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PEULTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEULTIER
PEULTIER PH, SARL

Numéro de dépôt :
3883724
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/12/2021
PEULTIER de PEULTIER PH

Présentation de la marque PEULTIER

Déposée le 22 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEULTIER PH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PEULTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PEULTIER PH domicilié(e) ZONE ARTISANALE, ROUTE DE MEREVILLE - 54160 - FROLOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 688 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEULTIER PH, M. PIERRE HENRI PEULTIER domicilié(e) ZONE ARTISANALE, ROUTE DE MEREVILLE - 54160 - FROLOIS - France.

La marque PEULTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEULTIER est expirée depuis le 22 décembre 2021.


PEULTIER PH, SARL - ZONE ARTISANALE, ROUTE DE MEREVILLE - 54160 - FROLOIS - France - SIREN 393688791


PEULTIER PH, M. PIERRE HENRI PEULTIER - ZONE ARTISANALE, ROUTE DE MEREVILLE - 54160 - FROLOIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de machines spécialement destinées aux boulangers-pâtissiers ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Stylisme(esthétique industrielle) ; étude de projets techniques pour les boulangeries-pâtisseries.