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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT
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TULIP - Transport Urbain en Location Individuelle à usage Public
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TULIP - Transport Urbain en Location Individuelle à usage Public
PEUGEOT SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95559007
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2015

Présentation de la marque TULIP - Transport Urbain en Location Individuelle à usage Public

Déposée le 17 février 1995 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TULIP - Transport Urbain en Location Individuelle à usage Public » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 4 mai 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2282796) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2282796) - 78943 - France.

La marque TULIP - Transport Urbain en Location Individuelle à usage Public a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TULIP - Transport Urbain en Location Individuelle à usage Public est expirée depuis le 17 février 2015.

PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : PSA PEUGEOT CITROEN , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT , SIGNANT , PSA BANQUE , PANHARD , CAREVER , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROEN , PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée , JIMBARANE , PSA-PARTNET


PEUGEOT SA Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2282796) - 75116 - France - SIREN 552100554


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2282796) - 78943 - France


Renouvellement avec limitation le 25 février 2005 n°2282796 - Publication au BOPI 2005-02-25

Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication au BOPI 1995-12

Republication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Véhicules terrestres, leurs moteurs et élements constitutifs de véhicules terrestres, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, des parties constitutives de moteurs, de serrures électriques, d'indicateurs de vitesse, de dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, de serrures non éléctriques et non métalliques, de plaques d'immatriculation non métalliques. Réparation et entretien de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Location de véhicules, location de garages et de places de stationnement, services d'assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage), transport en automobile notamment de personnes, parcs de stationnement, station service, réparation et entretien de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.