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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT
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SPOTiCAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPOTiCAR
PEUGEOT SA

Numéro de dépôt :
4513619
Date de dépôt :
08/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2029
SPOTiCAR de PEUGEOT

Présentation de la marque SPOTiCAR

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2019 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPOTiCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT domicilié(e) 7 rue Henri Sante-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Catherine MENES domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque SPOTiCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4513619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTiCAR arrivera à expiration en date du 8 janvier 2029.

PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : PSA PEUGEOT CITROEN , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT , SIGNANT , PSA BANQUE , PANHARD , CAREVER , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROEN , PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée , JIMBARANE , PSA-PARTNET


PEUGEOT SA - 7 rue Henri Sante-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Madame Catherine MENES - Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Inscription le 26 septembre 2019 - Retrait partiel n°769369 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-26

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants pour véhicules ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion pour véhicules ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules.