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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT
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SPOTICAR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPOTICAR
PEUGEOT SA

Numéro de dépôt :
4468975
Date de dépôt :
13/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2028
SPOTICAR de PEUGEOT

Présentation de la marque SPOTICAR

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPOTICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT domicilié(e) 7 rue Henri Sante-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Madame CATHERINE MENES domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France.

La marque SPOTICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTICAR arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.

PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : PSA PEUGEOT CITROEN , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT , SIGNANT , PSA BANQUE , PANHARD , CAREVER , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROEN , PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée , JIMBARANE , PSA-PARTNET


PEUGEOT SA - 7 rue Henri Sante-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


PSA AUTOMOBILES SA, Madame CATHERINE MENES - Route de Gisy - 78140 - VELIZY-VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules.