Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNANT
PEUGEOT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3151596
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
SIGNANT de PEUGEOT

Présentation de la marque SIGNANT

Déposée le 1 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque SIGNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNANT est expirée depuis le 1 mars 2022.

PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : PSA PEUGEOT CITROEN , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT , PSA BANQUE , PANHARD , CAREVER , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROEN , PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée , JIMBARANE , PSA-PARTNET , PANHARD


PEUGEOT S.A., Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552100554


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Inscription le 17 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°355329 - Publication au BOPI 2002-09-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2012 n°2489794 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-24

Services d'entretien, de maintenance et de réparation de véhicules automobiles. Assistance en cas de pannes de véhicules (réparations) . Services de télécommunications, communications par réseaux locaux, communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseaux mondiaux (Internet) , tous ces services se rapportant à la fournitures d'informations pour les automobilistes, telles que des informations relatives aux itinéraires routiers, informations touristiques, informations techniques en rapport avec les véhicules automobiles pour l'aide à l'utilisation du véhicule et le télédiagnostic. Services de transport, services de location de véhicules automobiles ou de garages, services de réservation de places de voyage. Assistance en cas de panne de véhicules automobiles (remorquage) . Réservation de places de spectacles. Location de temps à des bases de données dédiées à la fournitures d'informations pour les automobilistes telles que les informations relatives aux itinéraires routiers, aux informations touristiques, aux informations techniques en rapport avec les véhicules automobiles, pour les réseaux de communications mondiaux (Internet) . Contrôles techniques de véhicules automobiles. Services de réservations d'hôtels, de places de restaurant.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.