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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT
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PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée
PEUGEOT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3140973
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée de PEUGEOT

Présentation de la marque PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée

Déposée le 10 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée est expirée depuis le 10 janvier 2022.

PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : PSA PEUGEOT CITROEN , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT , SIGNANT , PSA BANQUE , PANHARD , CAREVER , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROEN , JIMBARANE , PSA-PARTNET , PANHARD


PEUGEOT S.A., Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552100554


Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483473 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08

Education ; Formation ; Divertissement ; Activités sportives et culturelles. Services de formation à la conduite automobile. Information en matière de conduite automobile. Epreuves pédagogiques.