Marque renouvelée - Marque en vigueur

PANHARD
PEUGEOT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3351660
Date de dépôt :
08/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2025
PANHARD de PEUGEOT

Présentation de la marque PANHARD

Déposée le 8 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/NTRF/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque PANHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANHARD arrivera à expiration en date du 8 avril 2025.

PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : PSA PEUGEOT CITROEN , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT , SIGNANT , PSA BANQUE , CAREVER , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROEN , PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée , JIMBARANE , PSA-PARTNET , PANHARD


PEUGEOT S.A., Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552100554


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/NTRF/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578360 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-10

Savons, produits de parfumerie, parfums solides ou liquides. Outils et instruments à main actionnés manuellement, couteaux, fourchettes, cuillers, ciseaux, grattoirs (outils), grattoirs pour vitres (outils). Loupes, lunettes et lunettes solaires (optique), machines à calculer et calculettes, mètres et mètres à ruban, appareils photographiques, avertisseurs contre le vol. Mallettes isothermes, lampes de poche, lampes d'éclairage, phares de véhicules, climatiseurs pour véhicules. Pendules, pendulettes, montres, radios-réveils, porte-clefs de fantaisie, épinglettes (bijouterie). Fiches, porte-mines, stylos, papiers autocollants, cartes à jouer, blocs de papier en cubes, serviettes rafraîchissantes en papier, carnets, carnets répertoires, blocs-notes, agrafeuses, coupe-papier, crayons, pinceaux, almanachs, affiches, calendriers, papiers ou cartons d'emballage, sous-main, porte-agendas, porte-cartes routières, porte-cartes de visite, porte-blocs, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Mallettes, serviettes (maroquinerie), étuis pour clés, porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-billets, porte-papiers de voiture, portefeuilles, porte-cartes de crédit, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à main, parapluies. Trousses de toilette (vides), trousses de voyage (vides). Vêtements, sous-vêtements, survêtements, vêtements de dessus, imperméables, anoraks, blousons, blouses, pull-overs, ponchos, gilets, maillots, cravates, foulards, chapeaux, casquettes, bobs, bottes, souliers, chaussures de sport, ceintures (habillement). Jouets, voitures miniaturisées, jouets mobiles, raquettes, planches à voile, jeux de société, jeux de construction, étuis pour crosses de golf, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, skis. Briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, étuis à cigares ou à cigarettes (non en métaux précieux). Services d'entretien, de réparation et de maintenance de véhicules automobiles. Assistance en cas de pannes de véhicules (réparations). Services de transport, notamment en automobiles, services de location et de prêt de véhicules automobiles, assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage). Services de location de garages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.