Déposée le 4 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « P.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2282614) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2282614) - 78943 - France.
La marque P.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEUGEOT SA Société Anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2282614) - 75116 - France - SIREN 552100554
Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2282614) - 78943 - France
Renouvellement sans limitation le 25 février 2005 n°2282614 - Publication au BOPI 2005-02-25
Renouvellement sans limitation n°2045156 - Publication au BOPI 1995-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32
Inscription le 15 décembre 2004 - Concession de licence n°404195 - Publication au BOPI 2004-12-15
Inscription le 15 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404194 - Publication au BOPI 2004-12-15
Huiles et graisses industrielles.Machines-outils pour le travail du bois et accessoires.Outillage (lames, scies, outils divers) pour le travail du bois.Voitures, camions, tracteurs automobiles, moteurs industriels, moteurs bateaux, moteurs aviation et leurs accessoires; matériel agricole (tracteurs).
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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