Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PEUGEOT S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3015423
Date de dépôt :
20/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2020

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015423.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 2020.

PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : PSA PEUGEOT CITROEN , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT , SIGNANT , PSA BANQUE , PANHARD , CAREVER , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROEN , PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée , JIMBARANE , PSA-PARTNET


PEUGEOT S.A., Société Anonyme - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 552100554


Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Renouvellement sans limitation le 10 février 2010 n°2430690 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-10

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres. Télécommunications, communications par réseaux locaux, communications par terminaux d'ordinateurs, communications sur réseaux Internet, transmission de données, de messages et d'informations par réseau Internet et téléphones. Service d'aide et d'assistance technique d'urgence, services de transmission d'informations par satellite et ordinateur en vue du guidage, la navigation et le positionnement de véhicules terrestres. Services de transport, notamment en automobiles ; services de garages et de locations de véhicules automobiles. Organisation de concours, activités sportives et culturelles. Consultation en matière de sécurité, étude de projet technique, expertises (travaux d'ingénieurs).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.