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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT
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GREENPACT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GREENPACT
PEUGEOT S.A.

Numéro de dépôt :
4588053
Date de dépôt :
07/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2029
GREENPACT de PEUGEOT

Présentation de la marque GREENPACT

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2019 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GREENPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT domicilié(e) 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES SA, Madame Catherine MENES domicilié(e) Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque GREENPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENPACT arrivera à expiration en date du 7 octobre 2029.

PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : PSA PEUGEOT CITROEN , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT , SIGNANT , PSA BANQUE , PANHARD , CAREVER , INSTITUT POUR LA VILLE EN MOUVEMENT PSA PEUGEOT CITROEN , PSA PEUGEOT CITROËN La Conduite Sécurisée , JIMBARANE , PSA-PARTNET


PEUGEOT S.A. - 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


PSA AUTOMOBILES SA, Madame Catherine MENES - Route de Gisy - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules ;

Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; services de conseils et d’informations en matière de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles.