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Marques déposées par la société PEUGEOT TALBOT MOTOR COMPANY LIMITED
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SUNBEAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNBEAM
PEUGEOT TALBOT MOTOR COMPANY LIMITED, société britannique

Numéro de dépôt :
1700148
Date de dépôt :
17/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2001

Présentation de la marque SUNBEAM

Déposée le 17 octobre 1991 par la société PEUGEOT TALBOT MOTOR COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNBEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PEUGEOT TALBOT MOTOR COMPANY LIMITED domicilié(e) International House, Bickenhill Lane, Marston Green, Birmingham, West Midlands ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.

La marque SUNBEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1700148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNBEAM est expirée depuis le 17 octobre 2001.


PEUGEOT TALBOT MOTOR COMPANY LIMITED, société britannique - International House, Bickenhill Lane, Marston Green, Birmingham, West Midlands ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


BONNET-THIRION S.A.R.L - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Inscription le 5 mai 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°623379 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Véhicules à moteur; appareils d'éclairage,de service et d'allumage pour véhicules à moteur

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.