Déposée le 6 décembre 1989 par PEUGEOT SAVEURSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GALIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PEUGEOT SAVEURSTODO domicilié(e) La Blanchotte - 25440 - QUINGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 676 180 169 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline domicilié(e) 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France.
La marque GALIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEUGEOT SAVEURS, Société en nom collectif - La Blanchotte - 25440 - QUINGEY - France - SIREN 676180169
Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme DELLENIAUT Caroline - 2 Rue de la Forêt de la Reine - 54500 - VANDOEUVRE-LES-NANCY - France
Inscription le 29 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161567 - Publication au BOPI 1993-07-29
Renouvellement avec limitation le 29 novembre 1999 n°2158172 - Publication au BOPI 1999-11-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
Inscription le 12 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312656 - Publication au BOPI 2000-12-12
Renouvellement avec limitation le 24 novembre 2009 n°2423592 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-11-24
Inscription le 24 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°513230 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-11-24
Inscription le 24 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°513229 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2009-11-24
Inscription le 8 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°776733 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-11-08
Inscription le 8 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°776737 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2019-11-08
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2019 n°2730268 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-08
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches, rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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