Marque renouvelée - Marque en vigueur

PSA PEUGEOT CITROEN
PEUGEOT SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
99808402
Date de dépôt :
18/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/08/2029

Présentation de la marque PSA PEUGEOT CITROEN

Déposée le 18 août 1999 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PSA PEUGEOT CITROEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA domicilié(e) 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque PSA PEUGEOT CITROEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PSA PEUGEOT CITROEN arrivera à expiration en date du 18 août 2029.

PEUGEOT SA a également déposé les autres marques suivantes : P.S.A. , PSA PEUGEOT CITROEN , , EURO REPAR CAR SERVICE , FORWELT , PSA GROUPE , EUROREPAR , PSA GROUPE , PANHARD


PEUGEOT SA, société anonyme - 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 552100554


PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Errata - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2009 n°2413638 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-21

Inscription le 6 août 2014 - Renonciation partielle n°628961 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Renouvellement avec limitation le 6 juin 2019 n°2717413 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-06-06

Machines à savoir robots industriels, machines-outils à savoir machines automatiques de production, moyens de manutention ; systèmes de commande d'équipement industriel à savoir dispositifs de commande de machines ou de moteurs, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, commandes pneumatiques pour machines et moteurs. Véhicules terrestres, automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres de véhicules. Publicité et aide à la direction des affaires, consultations pour la direction des affaires, expertises, informations et renseignements d'affaires, recherches et investigations pour affaires, gestion des affaires commerciales, services de conseils pour l'organisation et la direction des affaires industrielles et commerciales, estimation d'affaires, consultations pour les questions de personnel. Assurances et finances, services bancaires et financiers, services de crédit ; l'ensemble de ces services excluant tous les services liés à l'indice boursier. Construction, entretien et réparation des véhicules terrestres, de leurs moteurs, de leurs éléments et pièces détachées ; assistance en cas de panne de ces véhicules (réparations). Transport de personnes et de marchandises, location de véhicules terrestres, assistance en cas de panne de ces véhicules (remorquage).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.