Déposée le 21 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PANHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA domicilié(e) 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.
La marque PANHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEUGEOT SA, société anonyme - 7 rue Henri Sainte-Claire Deville - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 552100554
PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1999 n°2148454 - Publication au BOPI 1999-07-05
Inscription le 15 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404194 - Publication au BOPI 2004-12-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 15 décembre 2004 - Concession de licence n°404195 - Publication au BOPI 2004-12-15
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418645 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2715023 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13
Châssis, voitures, camions, bateaux et canots automobiles, machines-outils pour le travail du bois, et des métaux, outils divers, moteurs, organes de machines, carrosseries, toutes pièces mécaniques et accessoires pour automobiles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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