Marque enregistrée - Marque en vigueur

EURO REPAR CAR SERVICE
PEUGEOT SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
4288186
Date de dépôt :
19/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2026
EURO REPAR CAR SERVICE de PEUGEOT SA

Présentation de la marque EURO REPAR CAR SERVICE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EURO REPAR CAR SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT SA domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme. Carole CHARTIER, GA003 - SG/DAJ/INDT domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque EURO REPAR CAR SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO REPAR CAR SERVICE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.

PEUGEOT SA a également déposé les autres marques suivantes : P.S.A. , PSA PEUGEOT CITROEN , , FORWELT , PSA GROUPE , PSA PEUGEOT CITROEN , EUROREPAR , PSA GROUPE , PANHARD


PEUGEOT SA, société anonyme - 75 Avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France - SIREN 552100554


PEUGEOT, SA, Mme. Carole CHARTIER, GA003 - SG/DAJ/INDT - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Inscription le 31 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700704 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31

Inscription le 4 septembre 2020 - Renonciation partielle n°794503 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-04

Services de vente au détail de pièces de rechange pour véhicules automobiles ;

Services d'entretien, de réparation et de maintenance de véhicules automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations) ;

Services de transport ; notamment en voiture, location et le prêt de véhicules automobiles, services de location de garage ; assistance dépannage de véhicules (remorquage).