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Marques déposées par la société PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC
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SCEPTRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCEPTRE
PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC

Numéro de dépôt :
1412718
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2007

Présentation de la marque SCEPTRE

Déposée le 9 juin 1987 par la société PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCEPTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC domicilié(e) Aldermoor House, P.O. Box 227 - Aldermoor Lane COVENTRY CV3 1LT ROYAUME-UNI (dossier no 2079925) - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 001 485 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GENDRAUD GIE PSA PEUGEOT CITROEN domicilié(e) (dossier no 2079925) - France.

La marque SCEPTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCEPTRE est expirée depuis le 9 juin 2007.

PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC a également déposé les autres marques suivantes : STILETTO , SUNBEAM , SUNBEAM


PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC - Aldermoor House, P.O. Box 227 - Aldermoor Lane COVENTRY CV3 1LT ROYAUME-UNI (dossier no 2079925) - Royaume-Uni - SIREN 001485454


Monsieur Pierre GENDRAUD GIE PSA PEUGEOT CITROEN - (dossier no 2079925) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1996 n°2079925 - Publication au BOPI 1996-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription - Changement d'adresse n°38647 - Publication au BOPI

Moteurs de véhicules et parties de moteurs de véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.