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Marques déposées par PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC Aldermoor House P.O. Box
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SUNBEAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUNBEAM
PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC Aldermoor House P.O. Box

Numéro de dépôt :
3136508
Date de dépôt :
12/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2011
SUNBEAM de PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC Aldermoor House P.O. Box

Présentation de la marque SUNBEAM

Déposée le 12 décembre 2001 par PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC Aldermoor House P.O. Box auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUNBEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC Aldermoor House P.O. Box, domicilié(e) 227 Aldermoor Lane COVENTRY. CV3 1LT Grande-Bretagne - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France.

La marque SUNBEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNBEAM est expirée depuis le 12 décembre 2011.


PEUGEOT MOTOR COMPANY PLC Aldermoor House P.O. Box - 227 Aldermoor Lane COVENTRY. CV3 1LT Grande-Bretagne - Royaume-Uni


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Appareils d'éclairage et d'allumage pour véhicules à moteur. Véhicules automobiles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.