Déposée le 19 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STREETZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES domicilié(e) 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA 003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
La marque STREETZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEUGEOT MOTOCYLES, Société Anonyme - 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 875550667
PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA 003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2012 n°2489789 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-24
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.
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