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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES
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SATELIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SATELIS
PEUGEOT MOTOCYLES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3246406
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2023
SATELIS de PEUGEOT MOTOCYLES

Présentation de la marque SATELIS

Déposée le 19 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES domicilié(e) 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque SATELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATELIS est expirée depuis le 19 septembre 2023.

PEUGEOT MOTOCYLES a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT-BIMA , LUDIX , GEOPOLIS , STREETZONE , SCOOTY , PEUGEOMATIC , PEUGEOT JET FORCE , PEUGEOT JET C-TECH , AIGLON


PEUGEOT MOTOCYLES, Société Anonyme - 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 875550667


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2013 n°2528480 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-30

Scooters motorisés.