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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES
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PEUGEOT-BIMA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEUGEOT-BIMA
PEUGEOT MOTOCYLES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1208490
Date de dépôt :
05/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022

Présentation de la marque PEUGEOT-BIMA

Déposée le 5 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT-BIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYLES domicilié(e) 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque PEUGEOT-BIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PEUGEOT-BIMA est expirée depuis le 5 juillet 2022.

PEUGEOT MOTOCYLES a également déposé les autres marques suivantes : LUDIX , GEOPOLIS , STREETZONE , SCOOTY , PEUGEOMATIC , SATELIS , PEUGEOT JET FORCE , PEUGEOT JET C-TECH , AIGLON


PEUGEOT MOTOCYLES, Société Anonyme - 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 875550667


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2005378 - Publication au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2002 n°2222559 - Publication au BOPI 2002-06-14

Inscription - Changement de dénomination n°36876 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352990 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription - Transmission de propriété n°36873 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2012 n°2498074 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-27

Cycles, cycles à moteurs de toutes cylindrées et notamment : motocycles, tricycles, tri à moteur, quadricycles à moteur, side-car, scooter, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées, correspondant à ces véhicules.