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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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TSDI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSDI
PEUGEOT MOTOCYCLES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3140969
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2012
TSDI de PEUGEOT MOTOCYCLES

Présentation de la marque TSDI

Déposée le 10 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TSDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre, 25350 MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France.

La marque TSDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSDI est expirée depuis le 10 janvier 2012.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR


PEUGEOT MOTOCYCLES (Société Anonyme) - 103, rue du 17 Novembre, 25350 MANDEURE - France - SIREN 875550667


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Cyclomoteurs et scooters.