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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEUGEOT MOTOCYCLES
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TERROT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERROT
PEUGEOT MOTOCYCLES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1379731
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2026
TERROT de PEUGEOT MOTOCYCLES

Présentation de la marque TERROT

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque TERROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERROT arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR


PEUGEOT MOTOCYCLES, Société par actions simplifiée - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 875550667


VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2006 n°2326844 - Publication au BOPI 2006-11-10

Inscription - Transmission de propriété n°36032 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2073615 - Publication au BOPI 1996-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2016 n°2623439 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-11

Cycles, motocyclettes, automobiles.