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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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SQUAB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUAB
PEUGEOT MOTOCYCLES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95557523
Date de dépôt :
09/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2005

Présentation de la marque SQUAB

Déposée le 9 février 1995 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SQUAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre, 25350 BEAULIEU MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 450 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque SQUAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUAB est expirée depuis le 9 février 2005.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR


PEUGEOT MOTOCYCLES (société anonyme) - 103, rue du 17 Novembre, 25350 BEAULIEU MANDEURE - France - SIREN 875450157


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

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