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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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SELENS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SELENS
PEUGEOT MOTOCYCLES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96624064
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2016

Présentation de la marque SELENS

Déposée le 3 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELENS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103 rue du 17 Novembre,25350 BEAULIEU MANDEURE (dossier no 2313748) - 25350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 500 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY (dossier no 2313748) - 78943 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SELENS est expirée depuis le 3 mai 2016.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , LXR , GRIFFON


PEUGEOT MOTOCYCLES Société Anonyme - 103 rue du 17 Novembre,25350 BEAULIEU MANDEURE (dossier no 2313748) - 25350 - France - SIREN 875500667


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROEN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78943 VELIZY (dossier no 2313748) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2006 n°2313748 - Publication au BOPI 2006-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Véhicules de locomotion par terre et notamment scooters