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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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SCOPER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOPER
PEUGEOT MOTOCYCLES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1680630
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2001

Présentation de la marque SCOPER

Déposée le 15 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) Rue du 17 Novembre, 25350 BEAULIEU MANDEURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque SCOPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOPER est expirée depuis le 15 juillet 2001.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR


PEUGEOT MOTOCYCLES (société anonyme) - Rue du 17 Novembre, 25350 BEAULIEU MANDEURE - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Véhicules terrestres de toute nature et leurs pièces détachées