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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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SCOOTERLAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOOTERLAND
PEUGEOT MOTOCYCLES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1625801
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2019

Présentation de la marque SCOOTERLAND

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOOTERLAND »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103 Rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCOOTERLAND est expirée depuis le 14 novembre 2019.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR


PEUGEOT MOTOCYCLES, Société Anonyme - 103 Rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 875550667


Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation le 5 août 1999 n°2150559 - Publication au BOPI 1999-08-05

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2009 n°2423360 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-20

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