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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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SCOOTELEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOOTELEC
PEUGEOT MOTOCYCLES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96631723
Date de dépôt :
26/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2016

Présentation de la marque SCOOTELEC

Déposée le 26 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOOTELEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103 rue du 17 Novembre,25350 BEAULIEU MANDEURE (dossier no 2315160) - 25350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2315160) - 78943 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOOTELEC est expirée depuis le 26 juin 2016.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR


PEUGEOT MOTOCYCLES Société Anonyme - 103 rue du 17 Novembre,25350 BEAULIEU MANDEURE (dossier no 2315160) - 25350 - France - SIREN 875550667


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX (dossier no 2315160) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 2006 n°2315160 - Publication au BOPI 2006-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Motocycles et cycles à moteur; véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau