Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
/
Scoot assur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scoot assur
PEUGEOT MOTOCYCLES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3199399
Date de dépôt :
13/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2012
Scoot assur de PEUGEOT MOTOCYCLES

Présentation de la marque Scoot assur

Déposée le 13 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Scoot assur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre,25350 MANDEURE - 25350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France.

La marque Scoot assur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199399.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scoot assur est expirée depuis le 13 décembre 2012.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR , GRIFFON


PEUGEOT MOTOCYCLES (Société Anonyme) - 103, rue du 17 Novembre,25350 MANDEURE - 25350 - France - SIREN 875550667


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Gestion financière des grands comptes Assurances ; affaires financières, location de véhicules à deux roues motorisés avec option d'achat, notamment cyclomoteurs et scooters ; informations et consultations en matière d'assurances, service de souscription d'assurances ; caisse de prévoyance ; services d'assistance aux personnes et aux véhicules en cas de pannes de véhicules (avances financières) .

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.