Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT
PEUGEOT MOTOCYCLES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3140967
Date de dépôt :
10/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT de PEUGEOT MOTOCYCLES

Présentation de la marque SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT

Déposée le 10 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103 Rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France.

La marque SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT est expirée depuis le 10 janvier 2022.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR , GRIFFON


PEUGEOT MOTOCYCLES, Société Anonyme - 103 Rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 875550667


Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75016 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483475 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-08

Cyclomoteurs et scooters.