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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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PEUGEOT TDSI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT TDSI
PEUGEOT MOTOCYCLES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3131884
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
PEUGEOT TDSI de PEUGEOT MOTOCYCLES

Présentation de la marque PEUGEOT TDSI

Déposée le 19 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT TDSI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre, 25350 MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame F. BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France.

La marque PEUGEOT TDSI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT TDSI est expirée depuis le 19 novembre 2011.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR , GRIFFON


PEUGEOT MOTOCYCLES (Société Anonyme) - 103, rue du 17 Novembre, 25350 MANDEURE - France - SIREN 875550667


Madame F. BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

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