Marque expirée - Marque en non vigueur

PEUGEOT STARCITY
PEUGEOT MOTOCYCLES

Numéro de dépôt :
3665447
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019
PEUGEOT STARCITY de PEUGEOT MOTOCYCLES

Présentation de la marque PEUGEOT STARCITY

Déposée le 21 juillet 2009 par la société PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PEUGEOT STARCITY »

Le déposant est la société PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103 Rue du 17 Novembre Forme juridique : société anonyme - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT STARCITY est expirée depuis le 21 juillet 2019.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR


PEUGEOT MOTOCYCLES - 103 Rue du 17 Novembre Forme juridique : société anonyme - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 875550667


Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Véhicules à deux roues motorisés, cyclomoteurs, scooters.