Déposée le 19 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PEUGEOT IRON-X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre,25350 MANDEURE - 25350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) 2 route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France.
La marque PEUGEOT IRON-X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEUGEOT MOTOCYCLES (Société Anonyme) - 103, rue du 17 Novembre,25350 MANDEURE - 25350 - France - SIREN 875550667
Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - 2 route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.
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