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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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PEUGEOT ELYSTAR SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEUGEOT ELYSTAR SUN
PEUGEOT MOTOCYCLES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3154321
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2012
PEUGEOT ELYSTAR SUN de PEUGEOT MOTOCYCLES

Présentation de la marque PEUGEOT ELYSTAR SUN

Déposée le 19 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEUGEOT ELYSTAR SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre,25350 MANDEURE - 25350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI domicilié(e) 2 route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France.

La marque PEUGEOT ELYSTAR SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEUGEOT ELYSTAR SUN est expirée depuis le 19 mars 2012.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR


PEUGEOT MOTOCYCLES (Société Anonyme) - 103, rue du 17 Novembre,25350 MANDEURE - 25350 - France - SIREN 875550667


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - 2 route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY CEDEX - 78943 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Cyclomoteurs et scooters.