Déposée le 29 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PEUDEOT SCOOTWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA 003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.
La marque PEUDEOT SCOOTWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEUGEOT MOTOCYCLES, Société Anonyme - 103 rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 875550667
PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA 003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2012 n°2489788 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-24
Inscription le 15 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640589 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15
Vêtements (habillement) à savoir : vêtements de protection contre le froid et les intempéries, imperméables, manteaux, coupe-vent, parkas, blousons, vestes, pantalons et sur-pantalons, pull-overs, gilets avec et sans manches, tee-shirts, chemises, chemisettes, sweat-shirts, polos, écharpes, gants, ceintures, foulards, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie, bonnets, casquettes. cuir et imitations de cuir, et produits en ces matières à savoir : parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, étuis pour clés (maroquinerie) , sacs à mains, malles et valises, sacoches, sacs de voyages et bagages, porte documents, serviettes (maroquinerie) , pochettes (maroquinerie) , boîtes et coffrets en cuir, imitations de cuir, porte cartes, attaché cases, mallettes pour produits de maquillage, trousses et coffre de voyage (maroquinerie) , trousses de toilette et de maquillage (non équipées) , porte feuilles, porte monnaie. Lunettes de toutes sortes, lunettes protectrices, lunettes de moto, lunettes de soleil, lunettes et visières antiéblouissantes, tous articles de lunetterie, ainsi que leurs pièces détachées, y compris verres de rechange, montures, branches, étuis spéciaux pour lunettes et lunettes de soleil, ainsi que leurs parties.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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