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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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METAL-X BY PEUGEOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METAL-X BY PEUGEOT
PEUGEOT MOTOCYCLES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3122675
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2011
METAL-X BY PEUGEOT de PEUGEOT MOTOCYCLES

Présentation de la marque METAL-X BY PEUGEOT

Déposée le 26 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METAL-X BY PEUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre, 25350 MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France.

La marque METAL-X BY PEUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METAL-X BY PEUGEOT est expirée depuis le 26 septembre 2011.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR


PEUGEOT MOTOCYCLES (Société Anonyme) - 103, rue du 17 Novembre, 25350 MANDEURE - France - SIREN 875550667


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/BPI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

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