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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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FUGA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUGA
PEUGEOT MOTOCYCLES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96613264
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque FUGA

Déposée le 28 février 1996 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FUGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre, 25350 BEAULIEU MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque FUGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUGA est expirée depuis le 28 février 2006.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , SELENS , LXR , GRIFFON


PEUGEOT MOTOCYCLES (société anonyme) - 103, rue du 17 Novembre, 25350 BEAULIEU MANDEURE - France - SIREN 875550667


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

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