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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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E
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E
PEUGEOT MOTOCYCLES, société anonyme

Numéro de dépôt :
3807179
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2021
E de PEUGEOT MOTOCYCLES

Présentation de la marque E

Déposée par voie électronique le 17 février 2011 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI PSA PEUGEOT CITROËN domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France.

La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E est expirée depuis le 17 février 2021.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR


PEUGEOT MOTOCYCLES, société anonyme - 103, rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 875550667


Elodie ANZIANI PSA PEUGEOT CITROËN - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Véhicules à deux roues motorisés, cyclomoteurs, scooters.