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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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DJANGO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DJANGO
PEUGEOT MOTOCYCLES, société anonyme

Numéro de dépôt :
4034546
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2023
DJANGO de PEUGEOT MOTOCYCLES

Présentation de la marque DJANGO

Déposée le 24 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DJANGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA domicilié(e) 75 avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France.

La marque DJANGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DJANGO est expirée depuis le 24 septembre 2023.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR , GRIFFON


PEUGEOT MOTOCYCLES, société anonyme - 103, rue du 17 Novembre - 25350 - MANDEURE - France - SIREN 875550667


PEUGEOT, SA - 75 avenue de la Grande Armée, Case courrier : GA 003 - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Véhicules à deux roues (à l'exception des bicyclettes) et trois roues ; motocycles, vélomoteurs, scooters, leurs éléments constitutifs à savoir moteurs, guidons, béquilles, freins, selles, jantes, bouchons de réservoir, garde-boue, porte-bagages, rétroviseurs et dispositifs antivol ; coffres spéciaux pour véhicules à deux ou trois roues ; cadres de véhicules à deux ou trois roues.