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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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CROSSER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROSSER
PEUGEOT MOTOCYCLES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1332605
Date de dépôt :
27/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque CROSSER

Déposée le 27 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROSSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre, 35350 BEAULIEU MANDEURE (dossier no 2052003) - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2052003) - France.

La marque CROSSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROSSER est expirée depuis le 27 novembre 2005.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR , GRIFFON


PEUGEOT MOTOCYCLES (société anonyme) - 103, rue du 17 Novembre, 35350 BEAULIEU MANDEURE (dossier no 2052003) - France - SIREN 875550667


CABINET LAVOIX - (dossier no 2052003) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1995 n°2052003 - Publication au BOPI 1995-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Inscription - Transmission de propriété n°36032 - Publication au BOPI

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.