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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES
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COUNTRY
Marque expirée - Marque en non vigueur

COUNTRY
PEUGEOT MOTOCYCLES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1390388
Date de dépôt :
21/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2017

Présentation de la marque COUNTRY

Déposée le 21 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUNTRY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre,25350 BEAULIEU MANDEURE (dossier no 2328155) - 25350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI (GA 003) domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2328155) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUNTRY est expirée depuis le 21 janvier 2017.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR


PEUGEOT MOTOCYCLES Société Anonyme - 103, rue du 17 Novembre,25350 BEAULIEU MANDEURE (dossier no 2328155) - 25350 - France - SIREN 875550667


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI (GA 003) - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2328155) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328155 - Publication au BOPI 2006-11-30

Renouvellement sans limitation n°2079297 - Publication au BOPI 1997-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Inscription - Transmission de propriété n°36032 - Publication au BOPI

Cycles et cycles à moteur de toutes cylindrées, motocycles, tricycles et quadricycles à moteur, side-cars, scooters, carrosseries, remorques, accessoires et pièces détachées correspondant à ces véhicules.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.