Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUXY
PEUGEOT MOTOCYCLES

Numéro de dépôt :
93493886
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2003

Présentation de la marque BUXY

Déposée le 25 novembre 1993 par la société PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUXY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la société PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) 103, rue du 17 Novembre, 25350 BEAULIEU MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque BUXY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUXY est expirée depuis le 25 novembre 2003.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR


PEUGEOT MOTOCYCLES - 103, rue du 17 Novembre, 25350 BEAULIEU MANDEURE - France - SIREN 875550667


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

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