BELVILLE

PEUGEOT MOTOCYCLES, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque BELVILLE

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEUGEOT MOTOCYCLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEUGEOT MOTOCYCLES domicilié(e) - 25350 - MANDEURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 875 550 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Laure CATTONI domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.

La marque BELVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELVILLE arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

PEUGEOT MOTOCYCLES a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO , Scoot assur , PEUGEOT TDSI , SBC SYNCHRO BRAKING CONCEPT , CROSSER , DJANGO , V.I.E. , FUGA , SELENS , LXR